Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Nom de l’artiste : Sianali – Anaïs Limousin
Statut juridique : Artiste Auteur
Numéro SIRET : 84341888000020
Organisme de gestion : [Maison des Artistes et/ou URSSAF Limousin (selon votre affiliation)]
Contact :

• Email : medias@sianali.com
• Téléphone : 07 66 22 67 71
• Directrice de la publication : Anaïs Limousin

Note : Conformément à l’article 6-III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les personnes physiques disposent d’un droit à ne pas voir leur adresse personnelle publiée. Pour toute correspondance officielle, merci d’utiliser les coordonnées électroniques ci-dessus.

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergeur : o2switch
Raison sociale : o2switch SARL
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 Droits d’auteur

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, fresques, créations murales, vidéos, logo) est protégé par le droit d’auteur et appartient exclusivement à Sianali ou à ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’artiste.

3.2 Photographies des œuvres

Les photographies des fresques et créations murales présentées sur ce site sont la propriété de l’artiste. Leur utilisation, reproduction ou diffusion est strictement interdite sans autorisation expresse.

3.3 Utilisation autorisée

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’artiste s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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5. LIENS HYPERTEXTES

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6. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux français compétents.

7. CONTACT

Pour toute question relative aux mentions légales :

Email : medias@sianali.com